Statuts

Retrouvez le texte des statuts et celui du règlement intérieur de l’association.

1. Statuts

Article 1 : dénomination

Il est constitué une association régionale des enseignants de langues anciennes de l’Académie de Besançon. dénommée « association régionale des enseignants de langues anciennes de l’Académie de Besançon » ( A.R.E.L.A.B.) . Elle est régie par les dispositions de la loi du 1 juillet 1901 et par les présents statuts.

Article 2 : objet

L’objet de l’association est de promouvoir l’étude des langues et civilisations de l’Antiquité dans les établissements d’enseignement secondaire et supérieur de l’Académie et d’effectuer dans ce sens tous travaux et toutes démarches utiles.

Article 3 : siège et adresse

Le siège de l’association est fixé à Besançon. Il peut être transféré en tout autre endroit, sur décision de l’assemblée générale.

Article 4 : durée

La durée de l’association est indéterminée.

Article 5 : adhésion

L’assemblée générale est composée des enseignants de langues anciennes de l’enseignement secondaire et supérieur exerçant dans l’Académie de Besançon, des professeurs stagiaires, des enseignants retraités, qui ont donné leur adhésion. Des membres associés et des correspondants pourront également adhérer à l’association, si leur candidature est acceptée par le Conseil d’administration en raison de l’intérêt qu’ils portent à la promotion de l’étude des langues et civilisations de l’Antiquité.

Article 6 : cotisation

Les membres de l’association paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale, sur proposition du Conseil d’administration.

Article 7 : radiation

La qualité de membre se perd par :

  • décès
  • démission
  • non-paiement de sa cotisation dans un délai de 2 ans
  • radiation pour motif grave
Article 8 : ressources

Les ressources de l’association comprennent :

  • le montant des cotisations
  • les subventions
  • les recettes de manifestations
  • les ventes de publications
  • toutes ressources autorisées par la loi
Article 9 : conseil d’administration

L’association est administrée par un Conseil d’Administration d’au moins douze membres élus pour une année par l’assemblée générale.

Article 10 : bureau

Le conseil d’administration élit en son sein un bureau comprenant au moins un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Chaque membre du bureau est élu pour une durée de 3 ans et est rééligible. Un règlement intérieur précisera les modalités.

Article 11 : réunions

L’Assemblée générale de l’association est composée de ses membres à jour de cotisation. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du bureau, et délibère sur l’ordre du jour établi par celui-ci, ou sur toute question portée à l’ordre du jour par le quart au moins des membres de l’Assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 12 : assemblée générale extraordinaire

La dissolution de l’association, comme la modification des présents statuts, peut être décidée par une assemblée générale extraordinaire réunie à cet effet, et délibérant à la majorité de ses membres présents ou représentés, et à jour de leur cotisation.

Article 13 : dissolution

En cas de dissolution, l’Assemblée générale extraordinaire nomme un liquidateur. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 14

Tous pouvoirs sont donnés aux porteurs des présents statuts habilités par le président de l’association pour procéder aux formalités de dépôts et de déclaration.

2. Règlement intérieur

Règlement intérieur approuvé par le C.A. du 29 mars 2006
Élections au Conseil d’Administration

Les membres du Conseil d’Administration, à l’exception de ceux qui sont aussi membres du Bureau, sont élus pour une durée d’un an et sont rééligibles. Si, au terme de leur mandat, ils souhaitent continuer à faire partie du Conseil d’Administration, ils doivent refaire acte de candidature, soit en le signifiant eux-mêmes par voie orale lors de l’Assemblée Générale, soit en transmettant une déclaration écrite (courrier ou courriel). Les candidatures sont enregistrées jusqu’au moment du vote lors de l’Assemblée Générale. Elles sont ensuite soumises au vote de l’Assemblée Générale.

Élections au Bureau

Chaque membre du Bureau est élu pour une durée de trois ans et est rééligible. Toutefois, si un membre du Bureau souhaite interrompre son mandat (en cours ou en fin d’année scolaire), les membres du Conseil d’Administration élu à la dernière Assemblée Générale procèdent à un vote pour le renouvellement de son poste..
Afin de garantir la continuité du fonctionnement de l’association, les quatre postes de président, vice-président, secrétaire et trésorier ne doivent pas être renouvelés en même temps.

Ajout d’un article au règlement intérieur approuvé par le C.A. du 21 janvier 2009
Adhésion des membres associés

Parmi les membres associés qui peuvent adhérer à l’association (cf. article 5 des statuts), sont admis les étudiants de l’Académie de Besançon. Ils bénéficient d’un tarif préférentiel.